conditions d’utilisation et de vente

Vaste programme ! …EN COURS DE CONSTRUCTION

IDENTITÉ

Édition du site Internet
Le site 2tmoteur.fr (ci-après « le site »), accessible à l’adresse https://2tmoteur.fr/ est édité par Christian Demazure, entrepreneur individuel / micro entreprise « 2Tmoteur » (ci-après « l’éditeur »)
siren, sirets, RCS
Domicile : sur demande
Mail : 13000t@2tmoteur.fr

Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Christian Demazure EI
Contact : 13000t@2tmoteur.fr

Hébergeur du site Internet
Le site est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège
social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable
par le moyen suivant : 0444446040

UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLE ET GESTION DES COOKIES

Les seules données personnelles collectées le sont suite à une demande de renseignement ou dans le cadre de fourniture ou réalisation d’un produit ou service. L’objectif de cette collecte est :
– De pouvoir contacter le demandeur ou le client (selon le cas : adresse e.mail ou physique, n° de téléphone, l’utilisateur fournissant ces informations en toute connaissance de cause, par exemple en envoyant un mail avec ses coordonnées).
– De mémoriser les détails de la demande ou du produit ou service fourni. Ces informations seront conservées pendant 24 mois.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers ou utilisée à d’autres fins que celles décrites ici. Dans le cas d’une facturation certaines données seront conservés 10ans conformément à la législation en vigueur.

Conformément au RGPD et aux lois nationales applicables, l’utilisateur du site dispose de droits sur ses données personnelles : accès, rectification, suppression, limitation du traitement, opposition au traitement pour des motifs légitimes, portabilité, retirer son consentement à tout moment pour les traitements basés sur le consentement.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer une demande par courrier électronique à l’adresse : 13000t@2tmoteur.fr. Délai de réponse : 1 mois, ou plus si la complexité de la demande le justifie.

Le site n’utilise pas de cookies. Le développement du site est fait sous Worldpress, le module de mesure d’audience est fourni par « Koko » paramétré pour ne générer aucun cookies et effacer les statistique de fréquentation après 60 mois.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des CGU par l’Utilisateur. Ces conditions peuvent être modifiées ou enrichies à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter à chaque visite.

L’utilisateur du site s’engage à utiliser un matériel récent et un navigateur de dernière génération mis-à-jour et en particulier exempt de virus.

L’éditeur se réserve le droit de corriger ou modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site.

Propriété intellectuelle
Tous les textes, illustrations, images, photographies, séquences vidéo et sonores, commentaires, logiciels (feuille excel par exemple) ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulière.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque
forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications
informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites, exclusion faite d’un usage personnel et privé et non commercial et sous réserve du respect de son contenu (absence de modification) et de la mention de sa source « 2Tmoteur ».

Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces
utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux
poursuites.

Responsabilités

Utilisation du Site
2Tmoteur décline toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause et l’origine résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs.

Utilisation des informations et savoirs présentés sur le site / modification d’objets roulants ou de moteurs
Les informations et savoirs présentées permettent une augmentation sensible des performances.
– Il est rappelé que toute modification d’une machine homologuée doit faire l’objet d’une nouvelle homologation ou d’une restriction d’usage (terrain privé par exemple). Ces modifications sont faites sous l’unique et entière responsabilité de celui qui les réaliserait.
– Des incidents, des incidents graves, (casses, blocage moteur, etc) peuvent survenir suite à ces modifications, par exemple sur l’avance à l’allumage, la carburation, etc… Il n’est pas possible de décrire l’exhaustivité des conditions de mise en œuvre correspondant aux règles de l’art, les conséquences de ces modifications sur les objets et personnes restent sous l’entière et unique responsabilité de leurs auteurs. Il est fortement recommandé de prendre toutes les précautions de sécurité nécessaires avant et pendant l’essai de machines modifiées.
Plus généralement, la responsabilité de l’éditeur et de 2Tmoteur ne serait être engagée par un usage inapproprié ou hors du cadre légal des savoirs et informations présentés sur le site. Il appartient à celui qui fait une modification de s’assurer de l’absence de risque sur les biens et sur les personnes, ainsi que de la conformité de l’objet modifié et de son usage à la législation en vigueur.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les informations sur le site, tarifs entre autre, ne sont donnés qu’à tire indicatif et peuvent varier à tous moment. Pour fixer les conditions de vente un contact et accord avec 2Tmoteur est nécessaire.

Transfert de propriété : 2Tmoteur se réserve la propriété des marchandises et/ou des équipements jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur.
Transfert des risques de dommages et de perte : au client au moment de la livraison.

Règlement des litiges
bla bla
Entités juridique compétente
bla bla